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- Centre de loisirs, colonie, garderie ... [Famille - Scolarité]
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- Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?
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- Savoir s'il faut un certificat médical pour faire du sportDirection de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre
- Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantesAgence française de lutte contre le dopage (AFLD)
- Demande d'homologation d'un circuitMinistère chargé des sports CERFA 15849*01
- Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publiqueMinistère chargé des sports CERFA 15848*01
- Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sportInstitut national de la consommation (INC)
- Savoir si un médicament contient une substance interditeAgence française de lutte contre le dopage (AFLD)
- Demander l'échange de votre coupon sportAgence nationale des chèques-vacances (ANCV)
- Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne)Ministère chargé des sports
- Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)Ministère chargé des sports CERFA 12699*03
- Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportifMinistère chargé des sports
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- Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifsMinistère chargé des sports
- Télé-déclaration d'un équipement sportifMinistère chargé des sports
- Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)Ministère chargé des sports CERFA 15796*02
- Recensement des équipements et sites sportifsMinistère chargé des sports
- Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapéesMinistère chargé des sports
- Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)Fédération française des sports adaptés (FFSA)
- Rechercher un club affilié à la Fédération française handisportFédération Française Handisport (FFH)
- S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiquesMinistère chargé de la mer et de la pêche
- Estimer le montant de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (TAEMUP)Ministère chargé de la mer et de la pêche
Pour en savoir plus
- Opération "J'apprends à nager"Ministère chargé des sports
- Les salles de sport et centres de remise en formeInstitut national de la consommation (INC)
- Les coupons sportAgence nationale des chèques-vacances (ANCV)
- Le Pass'Sport : financer son inscription dans un clubMinistère chargé des sports
- Réglementation applicable aux éducateurs sportifsMinistère chargé des sports
- Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportivesMinistère chargé des sports
- Parcours acrobatique en hauteurMinistère chargé de l'économie
- Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifiqueLegifrance
Modifié le 17/05/2021
- Service Public / Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
